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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE
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L'ISOLANT INNOVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ISOLANT INNOVANT
ACTIS CORPORATE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3164356
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
L\'ISOLANT INNOVANT de ACTIS CORPORATE

Présentation de la marque L'ISOLANT INNOVANT

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ISOLANT INNOVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS CORPORATE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 369 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS CORPORATE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France.

La marque L'ISOLANT INNOVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ISOLANT INNOVANT est expirée depuis le 10 mai 2012.

ACTIS CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : L'isolation exige réflection , Créateurs d'isolations actives pour le bien-être , Isolations Conforts et bien-être


ACTIS CORPORATE, société anonyme - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France - SIREN 319369351


ACTIS CORPORATE - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX LA DOUCE - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519921 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519923 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, asphalte, poix et bitume. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et/ou sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile : stores en matières textiles réflecteurs. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.